Ce lundi 27 juin, lors d’une conversation avec CNBC,  le président de la SEC a déclaré que Bitcoin est la seule marchandise sur le marché contrairement aux autres crypto-monnaies et jetons. Autrement dit, il est possible que ces autres projets fassent l’objet de futures mesures réglementaires. Gary Gensler va plus loin en évoquant les stablecoins et autres risques de marché après que le présentateur ait mentionné le manque de transparence du Tether (USDT).

Cela dit, beaucoup de gens se souviennent que la SEC n’a pas encore approuvé un ETF Bitcoin en vue, comme  ç’a été le cas avec les autres matières premières dans le monde. Par conséquent, l’avenir s’annonce prometteur pour le Bitcoin.

Accord autour du Bitcoin classifié comme marchandise

L’évolution du cadre réglementaire autour des crypto-monnaies s’articule autour de la question essentielle de leur qualification juridique. En effet, selon qu’elles sont traitées comme des marchandises ou comme des titres, elles ne seront pas soumises au même type de réglementation.

La vérité est qu’aujourd’hui, pour Bitcoin un consensus semble s’être formé pour en faire une marchandise. Gensler l’a réitéré dans une interview hier sur CNBC. Ce classement serait en réalité Bitcoin sous le contrôle d’un autre régulateur américain majeur, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

Les organismes de surveillance du marché des matières premières ont longtemps privilégié cette classification en raison de la capitalisation des actifs et des mesures de relance. Pour elle, Bitcoin est favorable à un environnement pour les spéculateurs qui tentent de prédire sa montée ou sa chute en plaçant des paris en conséquence.

Qu’en est-il des altcoins ? Et l’éther ?

En revanche, la question reste toujours sans réponse pour les milliers d’altcoins de l’écosystème et notamment pour l’Éther.  Le président de la SEC a obstinément refusé de se prononcer au sujet de leur qualification.

Le débat autour de la question semble important en fonction de leurs qualifications, car les effets résonneront dans l’industrie. En effet, si on valide que les crypto-monnaies sont des titres, elles ne peuvent légalement être vendues au public que sous certaines conditions. Plus précisément, si l’émetteur est déjà inscrit auprès de la SEC et adhère à un régime de divulgation strict.